Fiscalité

Bitcoins, produits atypiques : les mises en garde des régulateurs

Avec l'ACPR, l'AMF met en garde sur le bitcoin. Elle publie également une liste noire des sites proposant des « biens divers » ou placements atypiques comme les diamants ou le vin.

Les placements atypiques ou hors cadre sont dans le viseur des régulateurs financiers. Ainsi, alors que le bitcoin a dépassé le cap des 10 000 $ il y a quelques jours, l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) et l'Autorité des marchés financiers (AMF) se sont fendues d'un communiqué commun de mise en garde sur cet « actif spéculatif ».

« Depuis plusieurs semaines, le bitcoin a vu sa valorisation croître brutalement. Cette valorisation peut aussi bien s'effondrer de la même manière. (...) Les investisseurs s'exposent par conséquent à des risques de perte très élevés en cas de correction à la baisse et ne bénéficient d'aucune garantie ni protection du capital investi », indiquent les deux autorités qui avouent rester démunies puisque les « crypto-monnaies », qui ne sont pas considérées comme des instruments financiers « n'entrent pas dans le périmètre de supervision directe de l'AMF ».

Liste noire de 90 sites de diamants et de vins

Autre mise en garde : les biens divers ou « placements atypiques ». Depuis la loi Sapin 2, les sociétés qui vendent des biens de nature diverse proposant un rendement doivent disposer d'un numéro d'enregistrement délivré par l'AMF. C'est le cas entre autres des sites promettant des rendemetns sur des placements en diamants, en vins, en forêts tropicales, etc. Or certaines sociétés continuent de faire de la publicité sur ces placements et de les commercialiser sans numéro d'enregistrement.

Désormais, à l'instar des sites de trading en ligne ou de forex, l'AMF tient à jour une liste noire de ces sites « hors la loi » : elle est disponible sur l'espace Epargnants du site de l'AMF. Au 5 décembre 2017, elle comptait près de 90 noms de sites internet prohibés.

Consulter >> la liste noire des placements atypiques 

CMG